Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre Atelier du Chat (ci-après "le Vendeur") et tout acheteur (ci-après "le Client") passant commande sur le site atelierduchat.com.

Article 2 – Identification du vendeur

Atelier du Chat – Yanis Lebbad Entrepreneur individuel – SIRET : 99059915100026 60 rue François 1er, 75008 Paris, France Email : contact@atelierduchat.com Téléphone : +33 7 57 82 74 57 Service client : du lundi au samedi, de 09h30 à 19h00

Article 3 – Produits

Les produits proposés sur le site sont destinés à un usage pour animaux de compagnie, exclusivement neufs. Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont décrites sur sa fiche produit.

Article 4 – Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. La TVA n'est pas applicable conformément à l'article 293 B du CGI. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable à la commande est celui en vigueur au moment de la validation de celle-ci.

Article 5 – Commande

La commande est validée après acceptation des présentes CGV et confirmation du paiement. Un email de confirmation est adressé au Client.

Article 6 – Paiement

Le règlement s'effectue en ligne par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express) via une plateforme de paiement sécurisée. Le paiement est débité au moment de la validation de la commande.

Article 7 – Livraison

La livraison est assurée à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison estimés sont de 6 à 9 jours ouvrés à compter de la validation de la commande. La livraison est offerte sur l'ensemble des commandes. En cas de retard imputable au transporteur, le Vendeur ne pourra être tenu responsable.

Article 8 – Droit de rétractation

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 30 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Article 9 – Garanties légales

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Article 10 – Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.

Article 11 – Données personnelles

Les données collectées lors de la commande sont utilisées exclusivement pour le traitement de celle-ci. Elles ne sont pas transmises à des tiers à des fins commerciales. Conformément au RGPD, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données.

Article 12 – Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront compétents.